Préambule des membres fondateurs

Notre club est un lieu de vie et d'apprentissage du rugby dans lequel chacun a des droits et des devoirs. C'est un endroit privilégié de convivialité, d'écoute et de dialogue où l'on doit respecter les autres, travailler ensemble en harmonie pour le bien du club et apprendre à se connaître en tenant compte des différentes personnalités de tous les membres.
Dans le cadre du caractère propre de notre club de rugby, chaque membre doit être accueilli avec ses différences et respecté dans son intégrité physique et morale. Le respect et la courtoisie sont des éléments indispensables en toutes circonstances.
Gestes, paroles ou comportements déplacés ne sont pas admis au RSM XV.
Ce règlement intérieur contribue à l'instauration entre toutes les parties intéressées joueurs, parents, éducateurs et dirigeants) d'un climat de confiance et de coopération indispensable à l'éducation et au sport.

1. Dispositions générales

Art. 1.1 : Tout licencié au club s'engage à respecter dans son intégralité le présent règlement ainsi que le règlement intérieur de la FFR. Art. 1.2 : Le Conseil d'Administration gère les actions du club sous l'autorité du Président.
Art. 1.3: Chaque réunion de commission fait l'objet d'un compte rendu porté à la connaissance de tous par voie d'affichage et sur le site
internet du club.
Art. 1.4: Le Président ou toute personne mandatée par lui est seul habilité à communiquer aux médias des informations concernant le club.

2. Cotisations et licences

Art.2.1 :
La cotisation annuelle comprend la licence FFR et l'adhésion au RSM XV. Le montant de la cotisation est révisable tous les ans par le Conseil d'Administration du club.
Art.2.2 Paiement
La cotisation de l'année sportive en cours doit être obligatoirement acquittée en totalité dans le mois suivant son adhésion au club, avec la possibilité d'échelonner les paiements. Si ce n'est pas le cas, le joueur n'aura plus accès ni aux entraînements ni aux matchs. Pour un joueur déjà licencié et arrivé en cours de saison, seul le paiement de l'adhésion au RSM XV devra être acquittée dans le mois suivant son arrivé au club.
Art.2.3: Tout licencié voulant quitter le club doit être à jour de sa cotisation annuelle.

3. Entraînements et compétitions

Art.3.1: Tout Joueur licencié doit se tenir à la disposition du club en acceptant:
- Le calendrier des entraînements fixé par les entraîneurs.
- Le choix fait par les entraîneurs pour la composition des équipes.
- Les contraintes imposées par les compétitions dans lesquelles le club est engagé.
Art.3.2:
Tous les membres devront être ponctuels aux lieux et heures de rendez-vous fixés. Dans un souci d'aide à l'organisation des entraînements et des compétitions, et par respect pour les éducateurs et les membres du Bureau, chaque membre se doit de justifier ses absences ou retards auprès de son éducateur.
Les absences et retards répétés et non justifiés pourront faire l'objet de sanctions.
Art.3.3:
Tout Joueur doit, en déplacement, rester à la disposition de l'entraîneur.
Il ne peut quitter le groupe sans autorisation sous peine de se voir sanctionné.
Art.3.4:
Tout Joueur doit porter les vêtements fournis par le RSM XV suivant les règles fixées par l'éducateur ou l'entraîneur.
Art.3.5:
Tout membre du club s'interdit de formuler des insultes à l'égard des arbitres, de ses coéquipiers, des joueurs de l'équipe adverse et du public. La critique est acceptée si elle est formulée de façon constructive et en dehors du terrain.
Art. 3.6:
En toutes circonstances tout membre du club en est l'ambassadeur, il lui appartient d'avoir un comportement et une tenue irréprochables en respectant la charte éthique du RSM XV .
Art.3.7:
Tout joueur doit respecter les décisions de l'arbitre sans aucune protestation et garder une attitude irréprochable. S'il a une observation à formuler, c'est par l'intermédiaire de son capitaine qui a la qualité pour intervenir auprès de l'arbitre.
Art.3.8:
Tout Joueur sanctionné pour une attitude incorrecte ou un écart de langage pourra être convoqué par la Commission de Discipline.
Art.3.9:
Tout membre mandaté pour assurer un encadrement doit assumer sa tâche avec assiduité. Tout empêchement nécessite de sa part une information au responsable de l'équipe concernée pour pouvoir pallier cette carence. (penser aux conséquences du manque d'encadrement sur un terrain ... )
Art.3.10:
Un dirigeant ou un éducateur qui démissionne de ses fonctions, perd tous ses droits au sein du club et s'engage à remettre sous huitaine tous les documents et équipements non personnels en sa possession concernant le club.

4. Locaux et matériels

Art.4.1:
Les locaux utilisés par les membres (vestiaires, douches, toilettes, locaux à matériels, terrain, club house ... ) doivent être tenus dans un état de propreté exemplaire à St Maximin comme à l'extérieur. Toute dégradation volontaire implique la responsabilité de son auteur.
Art.4.2:
La même règle s'applique aux matériels mis à la disposition des membres par le club (maillots, ballons, matériel d'entraînement, ou autre). Chaque membre devra en outre aider au rangement de ce matériel qui est sous la responsabilité des éducateurs.
Art.4.3:
Tout membre s'engage, au plus tard en fin de saison, à restituer tout matériel appartenant au club dont il aurait pu avoir la garde où la jouissance.

5 Accidents

Art.5.1:
Pendant les entraînements ou les compétitions tout joueur blessé même légèrement doit immédiatement en aviser l'entraîneur et/ou un dirigeant du club et se faire examiner par un médecin.
Art.5.2:
Tout joueur ne peut reprendre après blessure son activité sportive sans l'avis du médecin et après avoir informé son entraîneur et le secrétariat du club de la décision de reprise.

6 Entraîneurs, éducateurs et assistants éducateurs

Art.6.1:
Les éducateurs, entraîneurs, assistants éducateurs d'équipes de jeunes sont nommés par le Conseil d'Administration, sur propositions des éducateurs, de la Commission Sportive, du responsable de l'école de rugby ou sur candidature spontanée.
Art.6.2:
Tout éducateur ou entraîneur a pour mission d'inculquer la connaissance technique à l'équipe qui lui a été confiée dans le cadre des objectifs du projet sportif.
Le projet sportif est mis en place par la Commission Sportive et adopté par le Conseil d'Administration.
Art.6.3:
Tout éducateur ou entraîneur, par son comportement, est un exemple pour les joueurs qui sont sous son autorité, il se doit d'être un modèle à l'image de la charte définie par la Commission Ethique.
Art.6.4:
Tout entraîneur et éducateur doit après chaque match:
- Restituer les licences utilisées.
- Remettre, au secrétariat du club, la feuille de match le jour même ou le lendemain du match au plus tard.
Pour les éducateurs des équipes de jeunes évoluant le week-end à l'extérieur ou à domicile, noter le résultat de son équipe ou le communiquer par courriel au secrétariat.
- Mettre les maillots au lavage.
- Organiser le rangement du matériel (Ballons, ... )
Chaque entraîneur et éducateur peut déléguer partiellement les différentes taches citées ci-dessus, il en reste néanmoins le responsable.
Art.6.5:
Les entraîneurs et les éducateurs sont chargés d'utiliser, de mettre en place, voire d'améliorer les moyens de communications permettant la diffusion d'informations relatives à la vie du club et de leur équipe.
A cet effet, ils recherchent et proposent au club des assistants éducateurs ou parents éducateurs par équipe.
Art.6.6:
Pour les équipes de l'école de rugby, les assistants éducateurs ont pour mission d'aider et d'assister l'éducateur dans les tâches administratives, logistiques et relationnelles avec le club et les autres parents ainsi que de participer activement aux rencontres du Week­end.
Art.6.7:
Tout entraîneur ou éducateur ayant bénéficié d'une formation financée par le club s'engage à prendre en charge une équipe pendant les deux (2) ans suivant l'obtention de sa qualification.

7. Dédommagements

Art.7.1 :
Toute personne mandatée par le Bureau pour effectuer une action ou représenter le RSM XV pourra demander un défraiement * correspondant aux frais de route engagés.
Le remboursement sera effectué suivant le barème établi par la Fédération Française de Rugby (FFR).
* Il est possible de renoncer au défraiement et d'effectuer un don au club pour le montant des frais engagés. Le club est habilité à établir un reçu qui ouvre droit à une réduction d'impôts de 66% de la somme versée.

8. Responsabilités des membres et des parents

Art.8.1:
Les parents sont responsables de leurs enfants jusqu'à l'arrivée sur le stade d'un éducateur , d'un entraîneur ou d'un dirigeant.
Les licenciés mineurs doivent arriver à l'heure aux entraînements et ne peuvent les quitter en cours sans la présence effective d'un parent ou d'une personne autorisée venant les récupérer.

9. Cas particuliers

Art.9.1:
Pour tous les cas non prévus par le présent document, le règlement de la FFR sera appliqué. A défaut, les cas particuliers seront soumis, examinés et réglés par le Conseil d'Administration.

10. Sanctions

Art.10.1 :
Pour les fautes graves, les sanctions seront établies par la Commission de Discipline.

Règlement Intérieur du RSMXV - année 2008